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Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "13/10/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine

Plan départemental des itinéraires cyclables - A079 conventions d'entretien des itinéraires cyclables - attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires - investissements scolaires du 1er degré - année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - prog. Vie scolaires - subventions pour les visites des lieux de mémoire d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Ouverture de filières bilingues en collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR soutien à l'enseignement précoce de l'allemand et du dialecte dans les établissements privés 2006/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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